Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Zero Energie Design
THEMA PROPERTIES, SAS

Numéro de dépôt :
3723598
Date de dépôt :
23/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2020
Zero Energie Design de THEMA PROPERTIES

Présentation de la marque Zero Energie Design

Déposée par voie électronique le 23 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THEMA PROPERTIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Zero Energie Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THEMA PROPERTIES domicilié(e) 17 rue Hoche - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEMA PROPERTIES domicilié(e) 17 rue Hoche - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque Zero Energie Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zero Energie Design est expirée depuis le 23 mars 2020.

THEMA PROPERTIES a également déposé les autres marques suivantes : CITY ZED , THEMA PROPERTIES


THEMA PROPERTIES, SAS - 17 rue Hoche - 78000 - VERSAILLES - France


THEMA PROPERTIES - 17 rue Hoche - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.